documentation

Délibérations du 3 septembre 2018
Validation convention mutualisation gestion complexe sportif - piscine de Matemale
Demande de subventions ZAT Lac de Matemale
Modification du budget annexe ZAE « Haute Cerdagne - Font Romeu » et tarifs des parcelles – 2nd tranche
Fonds de concours Les Angles
Avance trésorerie SPIC
Nouveaux statuts SMBVT – Compétence GEMAPI – Périmètre
Délibérations du 15 mai 2018
Construction bâtiment photovoltaïque ZAE Matemale
Mise en place d’un Comité Technique - Fixation du nombre de représentants du personnel au Comité Technique et décision du non recueil de l’avis des représentants de la collectivité.
Fonds de concours Matemale
Création d’une régie des transports avec dispense de capacité professionnelle (utilisant deux véhicules au maximum)

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