documentation

Délibérations du 18 janvier 2021
Fonds de concours MONTLOUIS - Peinture église.
Budget Scolaire – Décision Modificative n° 1 – Dépassement de Crédits Chapitre 012 – Charges de Personnel
Accord de subvention – Programme PYLOT « opération en faveur de la réhabilitation de l’immobilier de loisirs des Pyrénées Catalanes »
Autorisation d’Occupation Temporaire (AOT) – Bâtiment/Chalet d’accueil touristique du col de la Llose.
Indemnités horaires pour travaux supplémentaires (I.H.T.S)
Demande de subvention Etat (DETR 2020) – acquisition de motoneiges pour la station nordique du Capcir
Fonds de concours RAILLEU - Achat matériel voirie.
Délibérations du 30 novembre 2020
Bail MSP Bolquère
Participation au fonds de solidarité régional – Dispositif L’OCCAL suite à la crise sanitaire Covid 19.
Fond de concours Puyvalador travaux profilage des chemins forestiers pour le développement de la filière bois.

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