documentation

Délibérations du 3 septembre 2018
Financement poste mutualisé au PNR – Elaboration plan de gestion
Instauration taxe GEMAPI et vote du montant 2019 attendu
Prêt Dameuse SIECA Cambre d’Aze
Vente parcelle GAEC LE Dourmidou
Mutualisation temps agent technique communauté de communes avec le SPIC
Fonds de concours Bolquère
Validation convention mutualisation gestion complexe sportif - piscine de Matemale
Délibérations du 15 mai 2018
Extension siège communauté de communes Pyrénées catalanes – autorisation signature Le
Modalités d’application du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel à compter du 1er janvier 2018.
Fonds de concours Caudiès de Conflent (n°2)

Pages