documentation

Délibérations du 22 juillet 2019
Approbation de la charte du réseau intercommunal des médiathèques et bibliothèques des Pyrénées Catalanes
Restauration scolaire 2019-2020 : R.P.I Haut-Conflent.
Conversion du contingent annuel de crédit de temps pour les représentants du personnel, membres titulaires et suppléants et pour le secrétaire du Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) : conversion de journées en heures.
SCOT et charte du Parc naturel régional des Pyrénées catalanes – espaces naturels
Fonds de concours Mont Louis
Eclairage photovoltaïque pour accès piéton entre le parking de l’ourson et le parking de l’accrobranche – ZAT du Lac de Matemale
Délibérations du 17 juin
Construction d’un pôle petite-enfance : marché de maîtrise d’oeuvre sur concours restreint.
Avenants conventions ZAT Lac de Matemale
Délibération portant arrêt du projet de schéma de cohérence territoriale et tirant le bilan de la concertation.
Demande d’aide financière pour l’amélioration du stade de biathlon à Font Romeu

Pages