documentation

Délibérations du 22 juillet 2019
Fonds de concours Mont Louis
Délibérations du 17 juin
Construction d’un pôle petite-enfance : marché de maîtrise d’oeuvre sur concours restreint.
Tarif cantine 2019
Avenants conventions ZAT Lac de Matemale
Délibération portant arrêt du projet de schéma de cohérence territoriale et tirant le bilan de la concertation.
Règlement intérieur périscolaire et extrascolaire
Demande d’aide financière pour l’amélioration du stade de biathlon à Font Romeu
Pré programme et programme du pôle enfance du RPI Haut Conflent à construire sur la commune de la cabanasse.
Tarifs 2019 parkings périphériques et gestion
Election élus intercommunaux au SIS (cantine) de Font Romeu – Egat – Targasonne – Bolquère

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