documentation

Délibérations du 30 septembre 2019
Sélection des 3 candidats pour la seconde phase du concours d’architecte du « Pôle enfant Haut Conflent »
LAVAGE ET DESINFECTION DES CONTENEURS SEMI-ENTERRES
Fonds de concours La Llagonne – enfouissement réseau sec
APD refuge Bouillouses
vente de matériel de la scierie et sortie de l’actif de la communauté de communes
Délibérations du 22 juillet 2019
Demande de financement de l’étude de programmation urbaine, architecturale et paysagère de Mont Louis
Approbation de la charte du réseau intercommunal des médiathèques et bibliothèques des Pyrénées Catalanes
Restauration scolaire 2019-2020 : R.P.I Haut-Conflent.
Conversion du contingent annuel de crédit de temps pour les représentants du personnel, membres titulaires et suppléants et pour le secrétaire du Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) : conversion de journées en heures.
SCOT et charte du Parc naturel régional des Pyrénées catalanes – espaces naturels

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