documentation

Délibérations du 22 juillet 2019
SCOT et charte du Parc naturel régional des Pyrénées catalanes – extension moto cross sur la commune de Font Romeu
fonds de concours Caudiès de Conflent
caution badge barrière ZAT Lac de Matemale
Rectification de la répartition des emplois de la collectivité dans les groupes de fonctions par catégorie du RIFSEEP.
Délibérations du 17 juin
Tarifs 2019 parkings périphériques et gestion
Réalisation du Programme Local de Prévention des Dechets (P.L.P.D.) et mise en place d’une Commission Consultative et de Suivi et d’Elaboration (C.C.E.S.)
Participation et soutien à la candidature de la Commune de Les Angles au dispositif Bourg-Centre de la Région Occitanie Pyrénées-Méditerranée
Création d’un emploi permanent, d’un poste d’Agent polyvalent du service ordures ménagères à compter du 20 juillet 2019.
Tarifs piscine et complexe de Matemale 2019
Construction d’un pôle petite-enfance : marché de maîtrise d’oeuvre sur concours restreint.

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