documentation
 |
Modification du tableau des effectifs, emplois permanents de l’établissement.
|
 |
Facturation pour cause de réparation suite à détérioration
|
 |
Création d’un poste d’adjoint technique territorial principal de 1ère classe suite à avancement de grade au titre de l’année 2020, accessible uniquement par la voie d’avancement de grade.
|
 |
DM N°4 charges de personnel – Budget Principal
|
 |
Vente demi-parcelle ZAE Matemale / nouveaux tarif pour voie d’accès
|
 |
Accord vente Solaze et Accord entente avec la CAF
|
 |
Régie parkings de la ZAT du lac de Matemale : Remise gracieuse 64,30€
|
 |
Evolution budget médiathèque
|
 |
Admission en non-valeur – budget ordures ménagères
|
 |
Syndicat bassin versant de l’Aude (GEMAPI), délibération de principe pour demander à Monsieur le Préfet et ses services de nous accompagner pour la sortie du Syndicat.
|