documentation

Délibérations du 8 juin 2026
BUDGET ZAE CAPCIR – BUDGET PRIMITIF 2026 REPRISE ANTICIPEE
Création des commissions – désignation des membres
APPROBATION DU PROJET DE CHARTE D’UTILISATION DE L’IA DANS LES SERVICES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES
Marché de travaux-VRD Pôle enfance Haut Conflent Avenant LOT 02 réseaux secs
CREATION DE POSTE – AGENT(E) D’ACCUEIL COMPLEXE SPORTIF
AUTORISATION D’EMPRUNT COURT TERME – INVESTISSEMENT REHABILITATION DU COMPLEXE SPORTIF
BUDGET SCOLAIRE BUDGET PRIMITIF 2026
DESIGNATION DU REFERENT DEONTOLOGUE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES
CREATION DE POSTE – RESPONSABLE DE LA MAINTENANCE DU PATRIMOINE BATI
DESIGNATION DE REPRESENTANTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES AU SEIN DE L’ASSOCIATION TERRITOIRE EXCEPTION PECHE PYRENEES CATALANES

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