documentation

Délibérations du 30 juin 2025
MODIFICATION REGIE DE RECETTES PARKINGS ZAT DU LAC DE MATEMALE
DEMANDE DE SUBVENTION – PARTICIPATION AU PROJET : « PARCOURS DE SANTE ET DE DECOUVERTE NUMERIQUE DU LAC DE MATEMALE ET SES ABORDS »
CONVENTION DE MECENAT A LA CHAIRE « AMBITIONS POUR LES TERRITOIRES » DE L’AMF66
RAPPORT ANNUEL D’EXPLOITATION DU SERVICE GESTION ET VALORISATION DES DECHETS - 2024
Délibérations du 26 mai 2025
AUTORISATION RECRUTEMENT SAISONNIERS ÉTÉ 2025
CREATION D’EMPLOIS PERMANENTS
AUTORISATION DE POURVOIR EN CASSATION DEVANT LE CONSEIL D’ETAT EN CAS DE DECISION DEFAVORABLE PRES LA COUR D’APPEL ADMINISTRATIVE
AUTORISATION DE CONVENTIONNER POUR L’ACCUEIL DE TRAVAILLEUR D’INTÉRÊT GENERAL (TIG)
ZAE de Haute Cerdagne - Autorisation de déposer une demande de permis d’aménager modificatif pour la tranche III
CREATION ET SUPPRESSION D’EMPLOI PERMANENT – AVANCEMENT DE GRADE

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