documentation

Délibérations du lundi 21 septembre 2026
ATTRIBUTION AOT AIRE DE CAMPING-CARS DE LA ZONE D’ACTIVITES TOURISTIQUES (ZAT) DU LAC DE MATEMALE
CONTRACTUALISATION AVEC L’ECO-ORGANISME ALCOME POUR LA FILIERE REP (Responsabilité Elargie des Producteurs) « DECHETS DES PRODUITS DU TABAC »
REGIE DE RECETTES « TOPO-GUIDES » REGLES DE FONCTIONNEMENT ET GRILLE DES TARIFS 2026
AUTORISATION DU PRESIDENT A ESTER EN JUSTICE ET CHOIX DE L’AVOCAT (DEFENSE DEVANT LA COUR ADMINISTRATIVE D’APPEL) AFFAIRE CC PYRENEES CATALANES C./ GUEYNE
Délibérations du 27 juillet 2026
EXERCICE ET DELEGATION DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN (DPU) DANS LE CADRE DU TRANSFERT DE LA COMPETENCE URBANISME
ATTRIBUTION AOT REFUGE DE LA CALME - FONT-ROMEU
PRESCRIPTION DE L’ELABORATION DU PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL (PLUi)
RAPPORT ANNUEL D’EXPLOITATION DU SERVICE GESTION ET VALORISATION DES DECHETS – 2025
ATTRIBUTION AOT LAC DE MATEMALE-PARCELLE B1651 JEUX D’EAU
ARRÊT DES MODALITÉS DE COLLABORATION ENTRE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES PYRÉNÉES CATALANES ET LES COMMUNES MEMBRES DANS LE CADRE DE L'ÉLABORATION DU PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL (PLUi)

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