documentation

Délibérations du lundi 21 septembre 2026
ESPACE SPORTIF INTERCOMMUNAL : MODIFICATION DE LA GRILLE TARIFAIRE 2026/2027
RECTIFICATION DE LA POSITION RIFSEEP DU POSTE DE COORDONNATEUR(RICE) RPE/ LAEP ITINERANT – POLE EJ2S
FORFAITS NEIGES CATALANES « ENFANTS DU TERRITOIRE »
Délibérations du 27 juillet 2026
RAPPORT ANNUEL D’EXPLOITATION DU SERVICE GESTION ET VALORISATION DES DECHETS – 2025
ATTRIBUTION AOT LAC DE MATEMALE-PARCELLE B1651 JEUX D’EAU
ARRÊT DES MODALITÉS DE COLLABORATION ENTRE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES PYRÉNÉES CATALANES ET LES COMMUNES MEMBRES DANS LE CADRE DE L'ÉLABORATION DU PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL (PLUi)
Exonération TEOM Monsieur DAFFARA
REGLEMENTS DE FONCTIONNEMENT DES CRECHES, ET ACCUEILS PERISCOLAIRES & EXTRASCOLAIRES Mise à jour
Document cadre : MODALITES DE COLLABORATION POUR L'ÉLABORATION DU PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL (PLUi) DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DES PYRÉNÉES CATALANES
ADHESION AU SERVICE PUBLIC DE L’EMPLOI TEMPORAIRE du Centre de gestion de la Fonction publique territoriale des P.O

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