30 Novembre
Délibérations : Convention ski de fond et raquettes entre la Communauté de communes et l'O.N.F - Nouveau tableau des effectifs - Tarifs des produits à la vente (espace nordique) - DSP Damage zone nordique de Les Angles - Etude clientèle et marketing : Projet de territoire et projet de liaison du « grand domaine » - Membres du comité de programmation LEADER - Convention avec l’Association « Pyrénées catalanes nordique » - Gestion du treuil photovoltaïque pour le décollage des planeurs (aérodrome de la Quillane : délégation de service public dite simplifiée) - MAPA, marchés à procédure adaptée : seuils 2015 - Prorogation de remboursement de l’avance de trésorerie au SPIC - Refus de dissolution du Syndicat Mixte de Ramassage des ORDURES MENAGERES de Font Romeu / Egat / Targasonne - Périmètre du Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) - Achat élévateur télescopique MANITOU pour la scierie intercommunale : choix du fournisseur - Fourniture et pose d’arrêts neige : choix de l’entreprise -
28 Septembre
Délibérations : Modification de l’article 2 des statuts du SYDETOM66 - Cession du Kangoo à la mairie de Planes - Etude et mise en place de la Redevance Spéciale - Demande de financement réhabilitation déchèterie de Bolquère - Demande de financement réhabilitation déchèterie de Matemale - Modification du budget (6 500 € interets d’emprunt) - Forfaits de ski de fond gratuits pour plan médiatique et formation professionnels / éductours - Prix de location du camion sans chauffeur - Intêret général du bac de traitement de la scierie - Prix cotisations encarts publicitaires pour les professionnels - Validation du système d’évaluation des agents pour les primes - Plan d’action dans le cadre de tepcv : vélo a assistance électrique - MAPA Bureau d’études matrice des coûts ordures ménagères - MAPA Réserve eau souple pour la scierie - Piste DFCI Railleu et Ayguatébia.
13 juillet
Délibérations : Rénovation des refuges non gardés / développement de la randonnée (Tranche 4) - Approche Territoriale Intégrée / Programme Opérationnel FEDER-FSE 2014-2020 Languedoc-Roussillon : demande de subvention pour l’éco-rénovation (techniques de constructions durables et éco-matériaux) dans l’unité intergénérationnelle la Solaze - Motion de soutien à l’action de l’AMF pour alerter solennellement les pouvoirs publics sur les conséquences de la baisse massive des dotations de l’Etat - Partenariat avec une association, IDA 66, pour la collecte et la valorisation des cartouches jet d’encre - Convention avec le Conseil Départemental des Pyrénées-Orientales pour le ramassage des ordures ménagères aux Bouillouses (2015) - Etude de faisabilité sur l’intégration de nouvelles compétences et l’optimisation des ressources : choix du prestataire - Programme FEDER 2014-2020 Languedoc-Roussillon : demande de subvention pour l’installation d’une chaufferie automatisée au bois déchiqueté dans l’unité intergénérationnelle de la Solaze - Réalisation d’une véranda à la Maison du Capcir-Haut Conflent : choix du maître d’oeuvre - Réalisation d’une mezzanine garage La Quillane : choix du prestataire - Travaux de consolidation des remparts de Mont-Louis programme triennal 2015.2017 (tranche 2015) - Réfection du mur de clôture garage du service ordures ménagères à Formiguères : choix de l’entreprise - Schémas de randonnées pédestres, équestres et VTT "Pyrénées Catalanes" 2015 / entretien, travaux et topoguides pédestre - Projet de convention de partenariat pour les compensations écologiques liées au permis de construire de la centrale thermo solaire « ello » - Tarifs des topoguides « Randonnée »
18 mai
Délibérations : Avenant à la convention de Délégation de Service Public pour la gestion du refuge des Camporells - Travaux d’impressions communautaires pour un an : choix du prestataire - DM n°1 budget principal / lac de Matemale, sponsoring Fourcade et manifestations communautaires - Tarifs pour la mise à disposition du camion multi benne et bennes appartenant à la communauté de communes / Mise à disposition gratuite de matériels appartenant à la Communauté de Communes Capcir-Haut Conflent - Utilisation du logotype « Pyrénées catalanes » sur les documents, supports et outils à venir - NON RESPECT DU CONTRAT SOCIAL REPUBLICAIN / Abandon de population et mise en danger économique et sociale de nos territoires - Manifestations communautaires - Création d’un poste contractuel saisonnier / Accueil lac de Matemale - Redevance ski de fond : saison 2015-2016
20 avril
Délibérations : Associations « Le Train jaune Ligne de vie » et le « comité des usagers de la ligne du Train Jaune » - Budget ordures ménagères - Evaluation des charges transférées et de l’attribution de compensation 2015 - Taux 2015 / TEOM /CFE / TH / TFB et TFNB
30 mars
Délibérations : Travaux de rénovation des déchèteries de Bolquère et Matemale : mission CSPS - Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2014 / budget Ateliers Relais - Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2014 / budget principal - Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2014 / budget ZAE - Validation des comptes de gestion et comptes administratifs 2014 / budgets principal, ateliers relais et ZAE. Création d’un budget annexe ordures ménagères en 2015 - Conventions renouvelées Recyclum - Gestion du bâtiment d’accueil du Col de La Llose : délégation de service public dite simplifiée - Création de postes contractuels et saisonniers 2015 / Poste développement / Tableau des effectifs
23 février
Délibérations : Accord cadre fourniture matériels informatiques : choix des candidats - Achat 4X4 Land Rover occasion - Approbation contrat local de santé (CLS) - Convention CNEC et convention Légion Etrangère, avec le GSBDD, pour la collecte et le traitement des ordures ménagères - Dépenses d’investissement avant vote du Budget Primitif 2015 - Maintenance informatique : choix du prestataire - Travaux de restauration des Remparts de Mont-Louis, programme triennal 2015-2017 : choix du maître d’oeuvre - Paiement de l’indemnité horaire pour le travail des dimanches et jours fériés au service ordures ménagères - Validation stratégie LEADER - Projet intergénérationnel La Solaze : Avenant n° 1 au contrat de maîtrise d’oeuvre pour la « rénovation de locaux : salles de classe et salles multi activités » - Demande de subvention DETR 2015 : Cuisine collective du projet intergénérationnel La Solaze à La Cabanasse - Paiement de l’indemnité horaire des heures de nuit au service ordures ménagères - Projet intergénérationnel La Solaze : Avenant n°1 au contrat de maîtrise d’œuvre pour la « modernisation du réseau de chaleur » - Projet intergénérationnel La Solaze : Avenant n°1 au contrat de maîtrise d’œuvre pour la « réaménagement des locaux : Résidence séniors »
2 février
Délibérations : Avance de trésorerie pour le compte du SPIC Forestier - Convention de mise à disposition d’un agent chargé de la fonction d’inspection (ACFI) entre le Centre de Gestion des Pyrénées-Orientales, et la Communauté de communes Capcir-Haut Conflent - Achat camion 4X4 d’occasion : choix du fournisseur - Consultation pour mise en conformité et en sécurité du système informatique, et pour l’achat de matériel informatique - Demande d’une subvention de fonctionnement au Conseil Général des Pyrénées-Orientales - Renouvellement de la convention de Gestion environnementale du Site de la Llose et du Torn avec le Conseil Général des Pyrénées-Orientales - Accès à l’espace nordique pour les STAPS - Création d’un poste d’attaché principal, de deux postes d’adjoints administratifs et d’un poste d’adjoint technique - Travaux de rénovation des déchèteries de Bolquère et Matemale : choix du maître d’œuvre - Renouvellement convention OCAD3E pour la gestion des déchets d’Equipement Electriques et Electroniques (D3E) - Collecte et valorisation des déchets : approbation de l’étude SCORVAL - Mise à disposition de services déneigement : communes de La Llagonne et Matemale - Utilisation, par les services techniques de la Communauté de communes, de la station de lavage du centre technique municipal de la Commune de Les Angles - Lancement de la démarche de SCOT - Tarifs RAMADE VTT 2015