8 décembre
Délibérations : Achat moto neige Zone Nordique - Organisation de la Catalane Nordique - Cahier des charges pour consultation : équipements et maintenance informatique pour l’ensemble des services, y compris consultation spécifique pour le service comptabilité - Emprunt pour achat dameuse : choix de l’organisme bancaire - Pont de La Polideta : Avenant n° 1, platelage bois - Contrat de parrainage avec Martin Fourcade - Convention avec l’Association Pyrénées Catalanes Nordiques 2014/2015 - Damage Sentiers Nordiques Les Angles - Renfort occasionnel pour saisie informatique - Réciprocité ski de fond avec l’Espagne - Recrutements temporaires - Lancement de la procédure SCOT (Schéma de Cohérence Territoriale) Cerdagne Capcir - Haut Conflent - Tarifs de la vente des boissons et encas Saison 2014 / 2015
27 octobre
Délibérations : Adhésion à l’association Train jaune ligne de vie en Cerdagne - Règles d’usage d’un site dédié aux traîneaux à chiens. Site de la Quillane - Convention avec l’ONF pour l’installation d’un chalet de secours en forêt domaniale (Col de Creu) - Gestion du domaine nordique des Angles - Convention avec les Traîneaux du Cambre et Taïga and Co pour la mise en œuvre de baptêmes chiens de traîneaux sur le site de la Quillane - Vœu en faveur de la fusion des régions Languedoc-Roussillon et Midi-Pyrénées - Travaux de restauration des remparts de Mont-Louis : nouveau programme triennal (2015-2017) - Programme intergénérationnel La Solaze. Demande de subvention dans le cadre de l’appel à projets « Construisons Rénovons en Languedoc-Roussillon » - Mise en place d'une benne pour les déchets d'éléments d'ameublement Sydeton66
24 septembre
Délibérations : Rénovation du pont de Creu - Scierie Intercommunale. Sécurité incendie : choix des entreprises - Réfection de la Tour de Creu : avenant n° 1 pour enduit mortier de chaux - Achats d'engins de damage - Avenant à la régie « Déchèterie » - Renouvellement des baux avec Fugues VTT et l’association Pyrénées Catalanes Nordiques - Ciid 2014 - CONVENTION DE PARTENARIAT avec l’associatiste SKI-CLUB FONT-ROMEU / PYRENEES 2000 - CONVENTION DE PARTENARIAT avec les associations AICO (association d’insertion du canton d’Olette) et « Magasin pour rien » - CONVENTION DE PARTENARIAT entre le SMAH Haute vallée de l’Aude pour la réalisation de sentiers d’interprétation (Réal – Formiguères et Les Angles) - DM n°3 budget principal - Délégation de Service Public (DSP) pour la location de skis de fond au Col de la Llose : choix du prestataire - Adhésion de Bolquère et des Angles. Transfert des emprunts en lien avec les compétences nordiques et ordures ménagères - Création de postes contractuels et saisonniers hiver 2014/2015. Tableau des effectifs - Régime indemnitaire et protection sociale des agents - Règlement intérieur de la Communauté de Communes Capcir - Haut Conflent - Mise en place d’un programme intergénérationnel. Bail emphytéotique avec la Fédération régionale des CAF Languedoc-Roussillon - Réalisation de salles polyvalentes. Projet intergénérationnel La Solaze à La Cabanasse.
28 juillet
Délibérations : Consolidation du Pont de La Polideta - Rénovation des refuges non-gardés - Fourniture et installation d'une alarme à la scierie intercommunale - Convention avec le Syndicat intercommunal scolaire (La Solaze) - Réalisation de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées (La Solaze)
19 mai
Délibérations : Election des délégués (modification) - Déchèterie de Matemale (fournitures et clôture) - Convention OM des Bouillouses - Convention ONF Parking de La Quillane - Convention SYDETOM tractopelle déchèterie de Bolquère - Protection des espaces naturels sensibles - Impression des documents communautaires - Indemnités receveur municipal - Travaux de consolidation des remparts de Mont-Louis - Modification des statuts du syndicat mixte du bassin versant de la Têt - Création de poste supplémentaires été 2014 - Schémas de randonnées 2014 - Frais de déplacement intervenante extérieure
28 avril
Délibérations : Délégations aux vice-présidents - Election de la commission permanente d'appel d'offre - Election de la commission de délégation de services publics - Commission des finances - Commission MAPA - Election des délégués - DM N°2 fiscalité - DM N°1 ateliers relais - DM N°1 zone d'activités économiques - Motion pôle pédiatrique de Cerdagne - Taux 2014 TEOM, CFE, TH, TFB, TFNB
14 avril
ELECTION DU PRESIDENT, DES VICES PRESIDENTS ET DU BUREAU DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES CAPCIR - HAUT CONFLENT :
PROCES-VERBAL
Délibérations : Election du bureau - Election du président - Election des vice-présidents
17 mars
Délibérations : assurance dommages (La Solaze) - Permis de construire (La Solaze) - Adhésion CCCHC Bolquère et Les Angles - Achat tracteur - Achat tractopelle - Charges transférées 2014 - Convention loyer SPIC - Désiamantage (La Solaze) - DM 1 broyeur - Tour de Creu pose d'un escalier - Postes saisonniers été 2014 - Autorisation P.Simp. (La Solaze) - Subvention (cuisine, La Solaze) - Subvention (école, La Solaze) - Subvention (résidence, La Solaze) - Subvention (salle polyvalente, La Solaze) - Subvention CG Bois énergie (Clavera) - Téléalarme
24 février
Compte-rendu
Délibérations : Modernisation du réseau de chaleur (La Solaze) - Projet cuisine (La Solaze) - Projet école (La Solaze) - Projet résidence séniors (La Solaze) - Délégués S.M.A.H. - D.S.P chenil - Rapport OM 2013 - Location VTT électriques SHEM 2014
7 février
Compte-rendu
Délibérations : Contrôle technique déchèterie - Etude de sol (La Solaze) - Travaux désamiantage (La Solaze) - Vidéo de promotion - Affectation du résultat AR 2013 - Affectation du résultat CC 2013 - Affectation du résultat ZAE 2013 - D.S.P chenil - Secours en montagne - Subv. ADEME chaufferie (La Solaze) - Demande de Subvention au C.G 2014
27 Janvier
Compte-rendu
Délibérations : MAPA seuils 2014/2015 - Commission des finances des transferts de charges CLETC - DETR patrimoine (tranche 2)