documentation

Délibérations du 17 décembre 2025
Budget scolaire Créances en non-valeur
CREATION DE POSTE – INFIRMIER(E) EN SOINS GENERAUX
CREATION DE POSTE – CHEF (FE) D’EQUIPE COLLECTE
DM n° 3 – augmentation des crédits de dépenses du chapitre 012 BUDGET PRINCIPAL
PROJET – DEMANDE DE SUBVENTION PROGRAMME MOBILITES RURALES POUR UN PROJET DE MOBILITE INCLUSIVE EN PYRENEES CATALANES
BUDGET SCOLAIRE ET PETITE ENFANCE Ouverture par anticipation des crédits budgétaires pour la Section d’investissement avant le vote du budget Primitif 2026
Modification des statuts de l’association : « TERRITOIRE D’EXCEPTION PÊCHE « PYRENEES CATALANES »
Principe mutualisation de moyens – scolaire-jeunesse FONT ROMEU-Odeillo-Via
PRET POUR LE SECTEUR PUBLIC LOCAL AUX COLLECTIVITES TERRITORIALES ET A LEURS GROUPEMENTS
MODIFICATION RIFSEEP – ADJOINT(E) DU PATRIMOINE - MEDIATHEQUE

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