documentation

Délibérations du lundi 13 avril
Procès-verbal des opérations électorales
Détermination du nombre de vice-présidents et des autres membres du bureau
Procès-verbal des opérations électorales - Président et Vice-présidents
Délibérations du 2 février 2026
Délibération prescrivant l'élaboration d'un PLU intercommunal ou Document unique d’urbanisme
TAUX D’IMPOSITIONS BUDGET PRINCIPAL 2026
BUDGET ZAE CAPCIR BUDGET PRIMITIF 2026
MODIFICATION DES TARIFS DE LA SAISON 202 5 -202 6 SUR LA STATION NORDIQUE DU CAPCIR PRIX DES COURS DE SKI DE FOND
TAUX D’IMPOSITIONS TEOM
VALIDATION DU RAPPORT DE LA CLECT 2026
Approbation de la DPMEC (déclaration de projet emportant mise en compatibilité) n°1 du SCoT de la Communauté de communes Pyrénées Catalanes – Projet « Cœur de Ville » (Font -Romeu-Odeillo-Via)

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