documentation

délibérations
Désignation membre du Comité de rivière du Sègre
DESIGNATION DE REPRESENTANTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES AU SEIN DE SPL PO AMENAGEMENT
MISE EN PLACE DU DROIT A LA FORMATION DES ELUS COMMUNAUTAIRES
Désignation représentants du Parc Naturel Régional (PNR)
Désignation des représentants FEDER
DESIGNATION DE REPRESENTANTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES AU SEIN DE SPL PERPIGNAN MEDITERRANEE
Désignation des membres de la CLECT
DESIGNATION DE REPRESENTANTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES AU SEIN DE l’EPIC TOURISTIQUE BOLQUERE
Désignation des représentants au SMROM
Programme d’aide à la sortie de la vacance des logements pour les travailleurs saisonniers en Pyrénées Catalanes REGLEMENT D’INTERVENTION FINANCIERE 2026-2028

Pages