documentation

Délibérations du 22 juillet 2024
CREATION D’UNE REGIE D’AVANCE « DEPENSE PÔLE ENFANCE, JEUNESSE, SANTE, SOCIAL »
EXONERATION DE TEOM - M. DAFFARA
Budget Atelier de Découpe DM N° 3 – Augmentation des Crédits de recettes du chapitre 75 – Autres produits de gestion courante et des Crédits de dépenses du Chapitre 011 – Charges à caractère général
Budget Principal DM N° 10 – Augmentation Crédits Opération 122 - SPIC
MARCHE DE TRAVAUX : REHABILITATION REMPART DE MONT LOUIS
MODIFICATION D’UNE REGIE D’AVANCE « DEPENSES MEDIATHEQUES »
MARCHE DE TRAVAUX : INSTALLATION DE CONTENEURS SEMI ENTERRES (CSE)
REGULARISATION REGIE PARKINGS ZAT MATEMALE – ETE 2023
MARCHE DE SERVICES : VERIFICATIONS TECHNIQUES PERIODIQUES REGLEMENTAIRES DES OUVRAGES ET BATIMENTS (CVPO)
DETERMINATION DES CYCLES DE TRAVAIL DU SERVICE MEDIATHEQUE

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