documentation

Délibérations du 8 juin 2026
CONVENTION DE PARTENARIAT – Réemploi DEEE – Etablissement et Services de Réadaptation Professionnelle - Groupe Le Parc
CREATION DE POSTE – AGENT(E) D’ENTRETIEN
OPERATION COMPLEXE SPORTIF INTERCOMMUNAL – TROISIEME AUTORISATION D’EMPRUNT COURT TERME (AVANCE SUBVENTIONS)
DESIGNATION DE REPRESENTANTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES AU SEIN DE LA SPL PO AMENAGEMENT
BUDGET PRINCIPAL BUDGET PRIMITIF 2026
CREATION DE POSTE – SECRETAIRE GENERAL DES SERVICES
REGIE REFUGE DES CAMPOREILS – PRODUITS ET TARIFS 2026
CREATION DE POSTE – Responsable – Adjoint COMPLEXE SPORTIF
DÉLIBÉRATION PORTANT ADHÉSION AU SERVICE D’ENQUÊTE ADMINISTRATIVE PROPOSÉ PAR LE CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DES PYRENEES-ORIENTALES (CDG66)
BUDGET GEMAPI BUDGET PRIMITIF 2026

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